Location des salles
Téléchargez le formulaire de réservation de salle et règlement intérieur
Réservation exclusivement aux habitants d'Avanne-Aveney
Réservation de salle
(PDF)
réservation de matériel
(PDF)
Convention et règlement intérieur
(PDF)
Formalités et démarches
Etat civil
Demande de carte d'identité et de passeport
(PDF, 150 Ko)
Pacte civil de solidarité
(PDF, 70 Ko)
Livret de famille
(PDF, 300 Ko)
Demande d'acte de naissance, mariage ou de décès
Déclaration de décès
(PDF, 31 Ko)
Baptême républicain
(PDF, 1.7 Mo)
Reconnaissance d'un enfant
(PDF, 36 Ko)
Choix et changement de nom
(PDF, 35 Ko)
Choix et changement de prénom
(PDF, 1.3 Mo)
Procédure pour se marier
(PDF, 52 Ko)
Renseignements à fournir pour un mariage
(PDF, 75 Ko)
Formuler une demande de logement social
La commune d'Avanne Aveney remplit les obligations du plan local de l'habitat
(PLH 2024-2029) avec la présence de 17 logements sociaux gérés par Néolia. Actuellement, le parc communal comprend aussi 4 logements sociaux.
Tous les autres logements appartiennent à Néolia.
Découvrez la procédure par étapes pour une demande de logement social en cliquant ici
La demande de logement social se fait en ligne ou sous format papier, chaque année, et un numéro unique départemental est attribué au demandeur, valable chez tous les bailleurs du Grand Besançon (loge.GBM, Habitat 25, Néolia, CDC Adoma, ICF, Action logement, etc.) . Cliquez ici pour acceder au formulaire
Un système de cotation est appliqué : cliquez ici pour en prendre connaissance.
Vous pouvez contacter la mairie au 03 81 41 11 30 pour obtenir davantage de renseignements.
Mairie qui fait partie du Réseau des Relais d'informations et d'Accueil des demandeurs de logement social (RIAD)
Autres démarches à faire en Mairie
Dossier demande de Subvention Associations
(PDF, 646 Ko)
Comment créer mon compte ANTS ?
(PDF, 600 Ko)
Permis de conduire
Carte grise
Autorisation de sortie du territoire
(PDF, 30 Ko)
Inscription sur les listes électorales
(PDF, 3.4 Mo)
Fiche nouveaux habitants
(PDF, 190 Ko)
Permis de détention pour les chiens dangereux
(PDF, 71 Ko)
Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons
(PDF, 58 Ko)
Recensement citoyen
(PDF, 80 Ko)
Attestation d'accueil
(PDF, 144 Ko)
Légalisation d'une signature
(PDF, 36 Ko)
Liste des opérateurs funéraires dans le département du Doubs
(PDF, 162 Ko)
Occupation du domaine public
(PDF, 240 Ko)
